Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site internet Régalette et de l’espace Le Klub Tre Galette

Introduction

Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site regalette.bzh et en particulier l’espace Klub Tre Galette.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société Régalette peut être amenée à la modifier à tout moment.

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.

Mise à jour le 30 novembre 2023.

Mentions légales

Régalette, Société par actions simplifiées au capital de 200 800 euros – Zone artisanale de Kerboulard 56250 Saint Nolff - RCS 397 455 189 Vannes

regalette@regalette.com et 02 97 45 58 90

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 63 397 455 189
Directeur de la publication : Christophe GUYONY 

Conception du site et réalisation  :   LDC services. 

Le site est hébergé via LDC par :  OVH, SAS, inscrite sous le numéro RCS 424 761 419 (Lille) dont le siège social est situé au 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, tel : 09 72 10 10 07.

Crédits photo : ERICO D’ARIO, banques d’images.

Droit d’auteur - Droit des marques – Protection des bases de données

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Régalette ou de tiers ayant autorisé la société Régalette à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société Régalette, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Régalette se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Vie privée – Données personnelles – Cookies

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Mentions Sanitaires

Pour votre santé :

  • mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
  • pratiquez une activité physique régulière
  • évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
  • évitez de grignoter entre les repas

Pour toute information complémentaire, consultez le site  www.mangerbouger.fr

Responsabilité

Régalette a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, Régalette n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

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Par ailleurs Régalette pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

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Conditions particulières relatives à l’espace Le KLUB TRE GALETTE

Création d’un compte

L’utilisateur peut créer un compte en complétant un formulaire d’inscription lui permettant notamment d’accéder aux opérations promotionnelles en cours. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Son inscription sera confirmée par l’envoi d’un message à l’adresse e-mail qu’il aura donnée dans le formulaire d’inscription ou par un message d’information en direct.

Toute connexion ou transmission de données effectuées avec le login et le mot de passe d’un utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son login et de son mot de passe. En cas de perte, de vol ou d’usurpation, l’utilisateur doit prévenir sans délai la société Régalette.

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